Skip to main content

Mentions légales

Conditions générales d’utilisations

L’utilisation du site amis-musee-moreau.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site amis-musee-moreau.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Une interruption pour raison de maintenance peut être toutefois décidée par l’Association des Amis du musée Gustave Moreau.

Données à caractère personnel

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet. De même, les messages électroniques envoyés à l’Association et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.

Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez en faire la demande pour courrier à l’éditeur du site à l’adresse suivante : Association Les Amis du musée Gustave Moreau, 14 rue de La Rochefoucauld, 75009 Paris ou amis@musee-moreau.fr.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L’association Les Amis du musée Gustave Moreau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient contractuellement les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association Les Amis du musée Gustave Moreau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient engagerait votre responsabilité et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Photographies

Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par l’association avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur.

Liens hypertextes

Le site amis-musee-moreau.fr contient des liens hypertextes vers des sites internet de tiers.

L’association Les Amis du musée Gustave Moreau n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence elle n’assume aucune responsabilité de ce fait.

Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.

Limitations de responsabilités

L’Association Les Amis du musée Gustave Moreau s’efforce de fournir sur le site www.amis-musee-moreau.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site amis-musee-moreau.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site amis-musee-moreau.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

L’association Les Amis du musée Gustave Moreau ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Loi applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site amis-musee-moreau.fr est soumis à la loi française. Sous réserve de l’application de toute disposition légale contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.